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Le cours pr茅sentera dans les grandes lignes l'茅mergence des droits de l'homme au niveau international. Il familiarisera les 茅tudiant(e)s avec les pr茅curseurs de la protection internationale des droits de l'homme, en donnant un aper莽u des principales institutions de droit international qui ont pr茅par茅 le terrain 脿 la cons茅cration des droits de l'homme par l'ordre juridique international. Deux de ces pr茅curseurs, le droit international humanitaire et le droit p茅nal international, seront abord茅s au travers d'entretiens avec des intervenants externes. Le cours permettra aux 茅tudiant(e)s de :(1) comprendre le d茅fi qu'a repr茅sent茅 l'internationalisation des droits de l'homme compte tenu de la conception dominante du droit international durant la premi猫re moiti茅 du 20猫me si猫cle ;(2) avoir une vision plus large des institutions du droit international qui visent 脿 prot茅ger la personne humaine et ont un r么le compl茅mentaire par rapport aux droits de l'homme ;(3) comprendre les diff茅rences et les affinit茅s entre les droits de l'homme d'une part, et le droit international humanitaire et le droit p茅nal international d'autre part, ainsi que les rapports entre ces diff茅rents corps de droit ;(4) conna卯tre les principales 茅tapes de l'internationalisation des droits de l'homme. De fa莽on plus g茅n茅rale, le cours donnera aux participant(e)s des 茅l茅ments n茅cessaires pour comprendre, et 茅valuer de fa莽on critique, les acquis et d茅ficiences du syst猫me contemporain de protection internationale des droits de l'homme.

Le cours de cette semaine exposera les sources des droits de l'homme dans une perspective juridique. Il pr茅cisera et approfondira, dans le sillage des cours pr茅c茅dents, le si猫ge normatif des droits de l'homme, l'articulation entre ces derniers et les droits fondamentaux d'origine nationale, ainsi que certains des probl猫mes que pose la coexistence de ces garanties. Le cours poursuivra trois objectifs : (1) familiariser les 茅tudiants avec les sources juridiques des droits de l'homme ; (2) identifier et apprendre 脿 r茅soudre les probl猫mes g茅n茅r茅s par la coexistence des droits fondamentaux et des droits de l'homme ; (3) exposer, puis souligner l'importance qui revient au contr么le international du respect des droits de l'homme.

Le pr茅sent cours initiera les 茅tudiant(e)s 脿 la typologie classique des droits de l'homme qui consiste 脿 distinguer trois 芦 g茅n茅rations 禄 de droits. Il sera lui-m锚me divis茅 en trois parties. La premi猫re partie pr茅sentera successivement chaque 芦 g茅n茅ration 禄 et donnera un aper莽u des droits qui en font partie et des instruments qui les consacrent. La deuxi猫me partie sera consacr茅e 脿 une critique du classement g茅n茅rationnel des droits de l'homme. Elle mettra en exergue les enjeux id茅ologiques, juridiques et politiques de la typologie et exposera les tendances contemporaines visant 脿 d茅passer une compartimentation jug茅e excessivement rigide. La troisi猫me partie abordera, 脿 travers les interviews de deux experts acad茅miques, la question de la pertinence contemporaine de la classification ternaire des droits de l'homme. Les objectifs poursuivis par ce cours sont au nombre de quatre : (1) offrir aux 茅tudiant(e)s un aper莽u des divers droits garantis dans les instruments internationaux vou茅s 脿 la protection des droits de l'homme ; (2) familiariser les 茅tudiant(e)s avec la classification classique des droits de l'homme en trois g茅n茅rations ; (3) leur permettre de comprendre les enjeux id茅ologiques, politiques et juridiques de la classification g茅n茅rationnelle qui continuent de marquer les d茅bats contemporains ; (4) les introduire 脿 la th茅orie de l'indivisibilit茅 des droits de l'homme.

Cette partie du cours aborde la question des effets juridiques des droits de l'homme. En vertu d'une 茅volution qui leur est propre, les droits de l'homme, tels qu'ils r茅sultent de la typologie et de l'autonomie qui les caract茅risent, d茅ploient de nos jours des effets pluriels. Combin茅s dans une perspective de compl茅mentarit茅 (et non d'exclusion), ces effets sont porteurs d'un faisceau d'obligations parfois complexes. Celles-ci ne lient plus seulement les autorit茅s et organes 茅tatiques, mais sont parfois susceptibles de gouverner 茅galement les rapports des particuliers entre eux. Cette vision 茅volutive des droits de l'homme permet 茅galement d'aborder les perspectives nouvelles relatives 脿 la mise en 艙uvre de ces droits. Le cours poursuivra trois objectifs : (1) exposer les effets des droits de l'homme en droit contemporain ; (2) 茅voquer l'茅volution que ces effets ont subie ; (3) souligner l'originalit茅 li茅e 脿 l'autonomie des droits de l'homme, ainsi que les perspectives nouvelles de leur champ d'application.

L'exercice des droits de l'homme peut entrer en conflit avec des int茅r锚ts de la collectivit茅 ou avec d'autres droits. De ce fait, les droits de l'homme ne sont en r猫gle g茅n茅rale pas des pr茅rogatives absolues et peuvent subir des limitations. Pour 茅viter que les limites ne vident les droits de l'homme de leur substance, l'ordre juridique pr茅voit des 芦 limites aux limites 禄, en posant des conditions pr茅cises auxquelles ces limitations sont subordonn茅es pour 锚tre admises. Le pr茅sent cours familiarisera les 茅tudiant(e)s avec trois diff茅rents types de limites et expliquera leur finalit茅, les conditions de leur application et leur pertinence pratique au travers de trois exemples concrets inspir茅s de la jurisprudence de la Cour europ茅enne des droits de l'homme. Le pr茅sent cours permettra aux 茅tudiant(e)s de : (1) conna卯tre les diff茅rents types de limites qui permettent de concilier les droits de l'homme avec d'autres droits et int茅r锚ts concurrents ; (2) acqu茅rir une m茅thodologie pour d茅terminer si l'Etat a limit茅 les droits de l'homme de fa莽on justifi茅e, ou, 脿 l'inverse, s'il les a viol茅s ; (3) avoir les outils n茅cessaires pour analyser de fa莽on critique et avis茅e la jurisprudence ou, plus largement, les d茅bats, en mati猫re de droits de l'homme, qui portent dans de nombreux cas sur une probl茅matique li茅e 脿 leur limitation.

Ce cours abordera la pr茅sentation des divers m茅canismes de mise en 艙uvre des droits de l'homme. La mise en 艙uvre des droits de l'homme 茅tant un sujet tr猫s 茅volutif, l'expos茅 comprendra 茅galement une partie consacr茅e aux nouvelles perspectives qui se dessinent en ce domaine. Le cours des semaines 7 et 8 poursuit trois objectifs : (1) exposer les m茅canismes internationaux de mise en 艙uvre des droits de l'homme ; (2) 茅voquer leurs rapports, leurs avantages et leurs inconv茅nients respectifs ; (3) tracer quelques perspectives d'茅volution.

Ce cours abordera la pr茅sentation des divers m茅canismes de mise en 艙uvre des droits de l'homme. La mise en 艙uvre des droits de l'homme 茅tant un sujet tr猫s 茅volutif, l'expos茅 comprendra 茅galement une partie consacr茅e aux nouvelles perspectives qui se dessinent en ce domaine. Le cours des semaines 7 et 8 poursuit trois objectifs : (1) exposer les m茅canismes internationaux de mise en 艙uvre des droits de l'homme ; (2) 茅voquer leurs rapports, leurs avantages et leurs inconv茅nients respectifs ; (3) tracer quelques perspectives d'茅volution.